Charte éthique du Réseau des refuges animalistes
Préambule
Les refuges et sanctuaires pour animaux dits de rente ont pour mission de les recueillir, de les protéger et de leur offrir un environnement de vie digne.
Cette mission repose sur des valeurs de compassion, de respect et d’engagement éthique, visant à transformer la relation entre les humains et les animaux.
Nous reconnaissons que les animaux sont des êtres sensibles, capables de ressentir la douleur, la peur, et la joie. Ils méritent de vivre dans des conditions qui respectent leur bien-être physique et psychologique.
En tant que membres du Réseau des refuges animalistes, vous vous engagez à respecter et à promouvoir des standards éthiques élevés dans toutes vos actions et pratiques.
Cette charte éthique établit les principes fondamentaux destinés à guider votre travail au quotidien.
Elle représente notre engagement collectif envers les animaux que nous protégeons, les communautés que nous servons, et la société dans son ensemble.
Celle-ci contribuera à la professionnalisation et ainsi à la reconnaissance de votre engagement auprès des autorités.
1- Valeurs et engagements fondamentaux
1.1 Respecter et favoriser l’individualité et l’agentivité des individu.es non humain.es
Au sein des refuges membres du Réseau des refuges animalistes, les animaux sont reconnus comme des individus singuliers, fruit de leur trajectoire biographique et sujets de leur propre vie. Ils ne sont ni des objets, ni des biens de consommation, ni des marchandises.
Les membres s’engagent donc à ne pas les exploiter et à ne pas prôner l’élevage, la reproduction, le commerce ni la consommation d’animaux ou de produits d’origine animale. Les membres s’engagent aussi à constamment adapter les conditions de vie des animaux aux besoins spécifiques de chacune des espèces autant qu’à leurs besoins et préférences individuels (relations et activités qui comptent pour eux, état de santé, âge etc.).
Outre le respect de leur individualité, les refuges membres s’engagent à favoriser l’expression de l’agentivité des animaux au quotidien.
1.2 Défendre et mettre en œuvre l’antispécisme
L’antispécisme est un courant de la philosophie morale qui s’oppose au spécisme, défini comme la discrimination selon le critère de l’espèce. Il défend le principe fondamental d’égalité de considération des intérêts des individus humains et non humains, selon le critère de la sentience, c’est-à-dire le fait d’être doué de sensibilité et d’une capacité de perception subjective de son environnement.
Les membres s’engagent à ne pas faire de discrimination de considération ni de traitement entre les espèces au sein de leur association à savoir les espèces humaines et non humaines.
De même, les membres s’engagent à proscrire toutes formes de discrimination entre les individu.es humain.es, notamment (mais pas exclusivement) du point de vue du genre, de l’orientation sexuelle, de l’origine géographique et de la couleur de peau, du poids et de l’apparence, de l’état de santé, d’une situation de handicap, de l’âge, de l’origine sociale etc.
1.3 Développer des actions de sensibilisation du public au changement social et moral en faveur des individus non humains
Les refuges membres s’engagent à sensibiliser le public à travers diverses actions telles que par exemple : visites du refuge[1] et rencontre des animaux consentants, visites virtuelles, tenue de stands, communication sur internet et les réseaux sociaux, organisation et/ou participation à des tables-rondes et conférences etc.
Les activités de médiation[2] par l’animal doivent être pratiquées avec vigilance. Il est souhaité de la part des personnes en charge des soins quotidiens de choisir les animaux consentants lors de la pratique de cette activité.
Les séances de médiation par l’animal sont menées par des professionnels formés et respectent les besoins et le bien-être des animaux, tout en s’assurant que les interactions soient sécurisées et bénéfiques pour toutes les parties impliquées.
Les refuges membres s’engagent à proscrire toute consommation de produits d’origine animale dans leurs locaux par respect pour les animaux rescapés et à promouvoir une alimentation végétale auprès du public. Cependant, par souci d’inclusion, les bénévoles non végétariens ou non végétaliens sont accueillis sans discrimination. Il est conseillé de les encourager dans cette voie, pour rester en cohérence avec nos valeurs de respect et de compassion.
[1] est proscrite toute manipulation des animaux par le public, si celle-ci n’est pas souhaitée. Il est interdit de toucher les animaux sauf s’ils sont volontaires. Les groupes de personnes doivent être encadrés, les déambulations libres ne garantissent pas la sécurité et le bien-être des animaux.
[2] voir annexe
1.4 Encadrer le rachat des animaux d’élevage pour une transition éthique
Le rachat d’animaux par les refuges membres est une pratique délicate, qui doit être envisagée avec prudence. Bien que motivé par le souci de sauver des individus en souffrance, ce geste peut involontairement alimenter le commerce et l’exploitation des autres animaux d’un élevage ou d’une structure similaire. Pour éviter ces effets pervers, il est préférable d’encourager les éleveurs et éleveuses à céder gratuitement leurs animaux. Dans certains cas, si le rachat d’un animal favorise la reconversion ou le départ à la retraite d’un-e éleveur-euse vers une activité non liée à l’exploitation animale, cela peut être discuté. Les refuges et sanctuaires jouent alors un rôle essentiel en sensibilisant ces professionnel-le-s à une transition possible, tout en offrant un refuge sécurisé et respectueux aux animaux recueillis.
2 - Organisation
Les refuges Membres s’engagent à :
2.1 Respecter le cadre associatif
Les refuges doivent respecter les obligations légales liés à la création d’une association loi 1901 à savoir :
- effectuer l’enregistrement et la déclaration de l’association;
- respecter le principe de gouvernance d’une association loi 1901;
- respecter les obligations comptables et fiscales;
- avoir une communication transparente sur la vie de l’association.
2.2 Respecter la réglementation
Les refuges membres doivent s’attacher à avoir une approche professionnelle à l’égard des services sanitaires, pour une irréprochabilité des refuges.
(Identification des animaux, prophylaxies, etc.)
Dans ce sens, ils s’engagent à identifier tous leurs résidents de manière officielle (boucles, tatouages, puce électronique) selon leurs espèces et en se référant aux autorités compétentes.
Ils s’engagent également à tenir à jour un registre d’entrée et sortie des animaux.
D’un point de vue biosécurité, la gestion des installations doivent être en conformité avec les normes sanitaires et de sécurité en vigueur. En ce sens, un règlement sanitaire doit être mis en place.
Ils doivent notamment se tenir à jour des dernières directives mises en place par la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations (DDETSPP) de leur département et la Chambre de l’Agriculture.
2.3 Capacité de prise en charge responsable de leur structure
La capacité de prise en charge responsable (accueil et hébergement) se détermine en fonction des ressources spatiales (nombre de m² par animal de chaque espèce), humaines (nombre de personnes qui s’occupent du refuge) et financières de la structure (budget mensuel par animal de chaque espèce, plus une réserve pour faire face aux imprévus, notamment en matière de soins vétérinaires).
Elle ne peut augmenter que si les différentes ressources ont d’abord augmenté pour le permettre, et non l’inverse.
Une capacité de prise en charge responsable doit permettre de garantir à chaque animal accueilli une qualité de soins quotidiens irréprochable (alimentation, conditions de vie, observation quotidienne des animaux, prévention etc. (Cf. Fiches par espèces) et les plus hauts standards de soins vétérinaires spécialisés, et ce tout au long de sa vie.
En effet, sauver un animal de l’exploitation, d’abandon, de maltraitance, de l’abattoir etc, n’a de sens que si son refuge d’accueil est en mesure de pourvoir à tous ses besoins et de lui offrir une vie digne.
Si sauver le plus d’animaux de rente possible peut constituer une grande tentation (les refuges étant confrontés à des demandes quotidiennes), accueillir un nouvel animal ne devrait être envisagé qu’à la condition que cela ne risque en aucun cas de diminuer la qualité de vie des animaux déjà présents, qui doivent être la priorité et constituent la première responsabilité de la structure, avant tout nouveau sauvetage.
2.4 Veiller au strict respect du code du travail
Les refuges doivent respecter les obligations légales liées aux salariés de leurs associations.
La gestion du personnel salarié implique de bien connaître le droit du travail et de se tenir informé des évolutions réglementaires.
Il est souvent conseillé de faire appel à un expert-comptable ou à un service de paie externalisé pour sécuriser ces démarches.
2.5 Accueillir les bénévoles et le public avec respect et bienveillance
L’accueil de bénévoles au sein du refuge doit être cadré au préalable.
Il est important de prévoir un temps de formation concernant les règles de sécurité avec les animaux et les protocoles sanitaires du refuge.
Le refuge doit également prévoir une assurance adéquate à l’accueil de bénévoles et de public.
Avant toute intégration de bénévole, l’équipe du refuge devra avoir au préalable défini les missions des bénévoles, qui pourront évoluer en fonction des compétences de chacun.
2.6 Auto-évaluation de la structure
Il est conseillé de réaliser régulièrement des auto-évaluations et d’apporter au plus vite des solutions aux éventuelles insuffisances constatées.
Un audit peut être effectué par le réseau si nécessaire afin de conseiller et d’apporter un soutien à la structure.
3 - Conditions de vie des animaux
Les refuges membres s’engagent à :
Mettre en place tous les moyens nécessaires pour garantir le bien-être, la sécurité et la santé des animaux pris en charge et à se former et s’informer afin de se tenir à jour des standards en la matière.[1]
Pour garantir le bien-être de chaque animal, il convient, notamment, de s’assurer que celui-ci :
- dispose d’un lieu de vie (prairie et abri) confortable, propre, sûr et de dimensions suffisantes, correspondant à ses besoins (individuels et d’espèce);
- exprime des comportements conformes à ce que l’éthologie considère comme correspondant, pour chaque espèce, à un état de sérénité et d’épanouissement;
- est en mesure d’exprimer ses comportements et préférences individuels, identifiés par une observation minutieuse de la part des humain.es qui en prennent soin;
- entretient des relations satisfaisantes avec les animaux qui partagent son espace de vie.
[1] Se référer par exemple aux fiches par espèces sur le site du Réseau des refuges animalistes et sur celui de l’Open Sanctuary Project.
Garantir la sécurité des animaux suppose, notamment, de s’assurer de disposer :
- d’espaces de vie et d’abris sûrs pour tous les animaux accueillis;
- de clôtures empêchant toute sortie des animaux hors du refuge et toute entrée d’animaux sauvages ou domestiques, ou d’humain.es, extérieur.es au refuge, sauf les animaux de la faune qui ne véhiculent pas de zoonoses, potentiellement problématiques pour les espèces accueillies
- d’un matériel de transport adapté pour chaque espèce (véhicules, vans, cages de transport etc.) ou être en mesure de faire appel à une entreprise de transport professionnel, ou encore être en mesure d’en disposer en prêt par des particuliers ou d’autres structures;
- d’un matériel de soins (nourrissage, soins vétérinaires, contention éventuelle etc.) adaptée à chaque espèce accueillie;
- de protocoles de sécurité pour chaque tâche selon la taille de la structure et du nombre de bénévoles, volontaires en service civique etc. (nourrissage, soins, entretien des espaces et gestion des outils, etc.). A l’appréciation de chaque responsable de refuge;
- d’un personnel en nombre suffisant par rapport au nombre d’animaux résidents.
Garantir la santé des animaux implique, notamment :
- des moyens financiers suffisants pour offrir à chaque animal les meilleurs soins vétérinaires dans le respect des limites de l’animal;
- d’éviter toute situation d’acharnement thérapeutique en ayant recours à l’euthanasie pour les animaux dont les douleurs ne peuvent plus être soulagées efficacement par la médecine vétérinaire;
- de mobiliser toustes les professionnel.les de santé vétérinaire nécessaires;
- d’observer quotidiennement chaque animal pour repérer toute blessure ou tout état de mal-être éventuel;
- d’accorder la plus grande attention à la qualité de l’alimentation fournie aux animaux accueillis;
- d’encourager la réalisation d’autopsies d’animaux décédés si tant est qu’elles puissent faire évoluer les connaissances vétérinaires et selon les sensibilités de chacun.
- de définir et d’appliquer des protocoles d’hygiène et de prévention.
Rien de ce qui précède ne peut s’improviser et tout cela suppose un effort constant d’information et de formation quant aux besoins des animaux de chaque espèce et aux bonnes pratiques en vigueur, que les refuges membres s’engagent à consentir.
Les standards de “bien-être” élaborés pour les élevages ne pouvant servir de référence pour les refuges, il convient pour les refuges membres de trouver et de prendre le temps de s’informer et de se former auprès de refuges expérimentés, en France et à l’étranger.
Néanmoins, selon la nature des relations avec les éleveurs proches, il est aussi possible de demander conseils et de se rendre service (prêt de machines agricoles, conseils de soin, nourriture…).
Ne pas déplacer les animaux en dehors du site, sauf pour les soins vétérinaires et le pâturage en estivage.
Cela suppose donc de ne pas déplacer un animal pour l’exposer lors de salons, tournages ou pour toute activité ne servant pas directement ses intérêts personnels.
Amener les animaux lors d’actions de sensibilisation sur un site extérieur doit être réalisé à titre exceptionnel et en respectant les besoins fondamentaux de l’animal concerné.
4 - Pratiques des soins aux résident·e·s
4.1 Les pratiques acceptables pour les soins vétérinaires
Soins de santé préventifs :
Examens de santé réguliers
– Mise en place d’un examen de santé obligatoire pour tout nouvel arrivant (prise de sang, dentition etc)
– Mise en place d’un calendrier de suivi des soins nécessaire à certaines espèces (notamment les équidés : parage et dentisterie)
– Mise en place d’un examen de santé pour tout animal présentant une baisse d’état de santé : perte d’état, difficulté de locomotion, comportement atypique à l’animal etc
– Mise en place d’un examen de santé régulier pour tout animal vieillissant et présentant une pathologie
Alimentation équilibrée
– Mise en place d’un protocole alimentaire adapté à chaque espèce et à chaque animal (gestation, nouveau-né, vieillesse, perte de poids, prise de poids etc)
Vaccinations et contrôles parasitaires
– Mise en place d’un calendrier de vaccination annuel en fonction des besoins de l’espèce et en accord avec le vétérinaire
– Mise en place d’un calendrier de coprologies, vermifugation et de traitement antiparasitaire annuel si nécessaire pour chaque espèce et en accord avec le vétérinaire
Traitement des blessures et maladies :
Accès aux soins vétérinaires
– Egalité d’accès aux soins vétérinaires pour chaque espèce
– Mise en place des meilleurs soins possibles pour chaque animal, notamment grâce aux professionnels de santé adaptés à chaque espèce
– Mise en place d’un calendrier de suivi de traitement pour les animaux qui le nécessitent (administration d’antibiotiques, d’anti-douleurs etc)
Chirurgie : si elle permet une réelle amélioration de l’état de santé de l’animal et que les pronostics de réussite sont réalistes.
Approches thérapeutiques douces permettant de compléter des soins vétérinaires et induisant des résultats mesurables pour les animaux : ostéopathie, naturopathie, phytothérapie, acupuncture notamment.
Pratiques respectueuses :
Minimisation du stress lors des soins
– Mise en place de moyen de contention minimisant au maximum le stress de l’animal, lorsque cela est possible.
Gestion de la douleur
– Mise en place d’un protocole de gestion de la douleur adaptée à la pathologie et en accord avec le vétérinaire
Soins palliatifs et de fin de vie :
Accompagnement en fin de vie
– Mise en place d’un protocole de soins palliatifs en accord avec la pathologie de l’animal (environnement, alimentation, soins vétérinaires)
Décision d’euthanasie
– Prise de décision de fin de vie d’un animal en accord avec le vétérinaire et en fonction de l’état de santé général de l’animal qui ne lui permet plus de vivre confortablement et sans douleur.
4.2 Les pratiques inacceptables pour les soins vétérinaires
Négligence des soins de santé
– Absence d’examen de santé initial lors de l’admission de nouveaux arrivants.
– Manque de suivi régulier et d’examen réguliers pour surveiller l’état général des animaux
Non-administration des vaccinations
– Absence de vaccination de base recommandée pour chaque espèce pour les maladies potentiellement mortelles (ex : Tétanos chez les chevaux, Myxomatose chez les lapins).
Traitement antiparasitaire insuffisant
– Absence de traitement antiparasitaire et manque de mise en place de protocoles réguliers de traitement contre les parasites internes et externes.
– Manque de surveillance des parasites et non ajustement des traitements en cas de présence de parasites.
Mauvaises pratiques dentaires
– Manque d’examens dentaires réguliers et omission de traitement lors de problèmes dentaires détectés.
– Utilisation de méthodes non adaptées ou non professionnelles pour traiter les problèmes dentaires.
Mauvaises pratiques nutritionnelles
– Alimentation de mauvaise qualité et régimes alimentaires inadaptés aux besoins spécifiques des différentes espèces
Négligence des soins d’urgence
– Absence de soins vétérinaires d’urgence lorsque nécessaires (urgences ou maladie)
– Non respect du calendrier des soins établis par les professionnels de santé pouvant augmenter la souffrance et les risques pour l’animal.
Utilisation inappropriée des médicaments
– Automédication et administration des médicaments effectuée par une personne non qualifiée ou sans consultation préalable d’un vétérinaire.
Utilisation des antibiotiques de manière inappropriée, contribuant à la résistance aux antibiotiques.
Pratiques inhumaines et non éthiques :
– Mauvais traitement physique de par l’utilisation de méthodes de manipulation brutales ou inappropriées qui causent du stress ou des blessures aux animaux. Néanmoins, certaines méthodes de contention sont irremplaçables à ce jour, donc il convient de prendre en compte le stress de l’animal et d’essayer d’y apporter le plus de confort possible.
– Absence de gestion de la douleur : ne pas fournir de gestion de la douleur adéquate lors de procédures médicales ou chirurgicales.
Manque de formation et de compétence
– Personnel non formé lors de la réalisation de soins vétérinaires
– Absence de formation continue en matière de soins vétérinaires et de gestion de la santé animale.
5 - Encourager la collaboration et l'innovation
Le réseau encourage les refuges à travailler en partenariat avec d’autres structures, organisations de protection animale et experts pour partager des connaissances, innover et améliorer continuellement leurs pratiques (par exemple avec les écoles vétérinaires, les services vétérinaires, les fondations…).
Annexe
Définition de l’agentivité :
Sharon Krause définit l’agentivité comme « l’affirmation de son existence subjective, ou de son identité, à travers l’action concrète dans le monde. (…) Dans bien des situations, cela suppose que les autres réagissent en vous considérant comme un agent. Par exemple, si la chatte saute sur mon clavier et miaule dans ma direction pour avoir son dîner, et que je réponds en allant le lui servir, elle a exercé son agentivité. Si j’ignore où ne comprends pas sa requête […] son agentivité a été contrecarrée. (Donaldson et Kymlicka) – Zoopolis
Définition de l’antispécisme :
Vision du monde qui récuse, la notion de hiérarchie entre les espèces animales et, particulièrement, la supériorité de l’être humain sur les animaux. Accordant à tous les individus, indépendamment de l’espèce à laquelle ils appartiennent, un même statut moral, l’antispécisme combat toutes les formes de maltraitance et d’exploitation animale. (Extrait du Larousse)
Définition de médiation par l’animal :
La médiation par l’animal, aussi appelée zoothérapie, est une approche thérapeutique et éducative qui utilise la relation entre les humains et les animaux dans le but d’améliorer le bien-être physique, émotionnel et social des personnes. Dans le cadre des refuges pour animaux de ferme, cette pratique consiste à mettre en place des interactions encadrées entre les animaux du refuge (tels que les chevaux, chèvres, moutons, cochons, etc.) et différents publics (enfants, personnes âgées, personnes en situation de handicap, etc.).
Ces interactions sont conçues pour être bénéfiques à la fois pour les humains et pour les animaux, en créant des moments d’échange apaisants et enrichissants. Les animaux de ferme, souvent issus de situations de maltraitance ou de négligence, trouvent dans cette médiation une opportunité de renouer un lien positif avec les humains, tandis que les participants bénéficient de la présence réconfortante des animaux, favorisant des améliorations dans divers domaines tels que la gestion du stress, l’empathie, la communication et la motricité.
Les séances de médiation par l’animal sont menées par des professionnels formés et respectent les besoins et le bien-être des animaux, tout en s’assurant que les interactions soient sécurisées et bénéfiques pour toutes les parties impliquées.
